Clauses

Sondage sur l’accès des PME, les achats innovants et durables

17 mars 2020 | Jean-Marc Binot

L’Observatoire économique de la commande publique (OECP) mène une enquête jusqu’au 3 avril auprès des acheteurs sur leurs pratiques relatives à l’accès des PME aux marchés, aux achats innovants...

Clauses

Définition du besoin

PME

Clause de réexamen : être précis sur le champ d’application

3 février 2020

Clauses

Quand et comment rédiger une clause autorisant la passation de marché similaire ?

12 décembre 2019

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Contrats

4433 heures d’insertion pour le 1er marché clausé du CHU Toulouse

25 novembre 2019

Clauses

Insertion

Une circulaire interministérielle pour booster les clauses d’insertion en région

8 octobre 2019

Clauses

Insertion

AP-HP : 85,5 millions d’euros de gains achat en 2018

11 septembre 2019

Clauses

Gains