Clauses

Plus verte la commande publique ?

22 janvier 2021 | Jean-Marc Binot

L’une des idées de la Convention citoyenne pour le climat est d’imposer une clause environnementale avec une pondération minimale de 20%. Programmé pour être présenté en février, le projet...

Clauses

Réglementation

Un guide pour intégrer un plan de progrès dans un marché

30 novembre 2020

Clauses

Le Sénat invité à ajouter l’implantation géographique dans les conditions d’exécution du marché

17 novembre 2020

Clauses

Exécution des marchés

La métropole du Grand Paris promeut l’achat circulaire et solidaire

20 octobre 2020

Clauses

Méthodes

Appel pour les clauses d’insertion

18 mai 2020

Clauses

Insertion

Sondage sur l’accès des PME, les achats innovants et durables

17 mars 2020

Clauses

Définition du besoin

Clause de réexamen : être précis sur le champ d’application

3 février 2020

Clauses

Quand et comment rédiger une clause autorisant la passation de marché similaire ?

12 décembre 2019

Clauses

Contrats

4433 heures d’insertion pour le 1er marché clausé du CHU Toulouse

25 novembre 2019

Clauses

Insertion

Une circulaire interministérielle pour booster les clauses d’insertion en région

8 octobre 2019

Clauses

Insertion

AP-HP : 85,5 millions d’euros de gains achat en 2018

11 septembre 2019

Clauses

Gains