Clauses

Guide pour des achats numériques durables : la version bêta est en ligne

3 mai 2021 | Jean-Marc Binot

Coproduit par plusieurs services de l’État, le guide pour des achats numériques durables vient d’être mis en ligne. Cette version bêta est ouverte à consultation publique pendant tout le...

Clauses

Digitalisation

Un vade-mecum pour diminuer les déchets plastiques

29 avril 2021

Clauses

Déchets

Le GRAM donne plus de poids à l’achat durable

20 avril 2021

Clauses

Mutualisation

Une clause pour rendre son fournisseur plus performant

13 avril 2021

Clauses

Fournisseur

Clauses sociales : la méthode Grand Est

12 avril 2021

Clauses

Méthodes

Laïcité : des clauses de contrôle dans les contrats publics

31 mars 2021

Clauses

Réglementation

L’article 15 du projet de loi climat amendé

18 mars 2021

Clauses

Réglementation

Les achats circulaires, nouvelle terre de mission pour le GIP Maximilien

12 mars 2021

Clauses

La PFC Sud s’implique dans la clause du blessé

5 mars 2021

Clauses

Formation

Plus verte la commande publique ?

22 janvier 2021

Clauses

Réglementation

Un guide pour intégrer un plan de progrès dans un marché

30 novembre 2020

Clauses

Le Sénat invité à ajouter l’implantation géographique dans les conditions d’exécution du marché

17 novembre 2020

Clauses

Exécution des marchés

La métropole du Grand Paris promeut l’achat circulaire et solidaire

20 octobre 2020

Clauses

Méthodes

Appel pour les clauses d’insertion

18 mai 2020

Clauses

Insertion

Sondage sur l’accès des PME, les achats innovants et durables

17 mars 2020

Clauses

Définition du besoin

Clause de réexamen : être précis sur le champ d’application

3 février 2020

Clauses

Quand et comment rédiger une clause autorisant la passation de marché similaire ?

12 décembre 2019

Clauses

Contrats